Ouesfraicheur.com legumes naturels et fruits

MENTIONS LEGALES

Modèle Mentions Légales V1-3 A2015 WEBPORTAGE Adresse administrative : L’Escapade Bât. E. Avenue Paul Jullien 13100 Le Tholonet
 Tél : 04 42 12 44 44 Fax : 04 42 26 37 56 contact@webportage.com (NODALYS SARL) AU CAPITAL DE 45000€ CODE APE : 7830 Z – RCS SALON DE PROVENCE : 483 180 808 – N° TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR44 483 180 808

TVA Intracommunautaire FR44 483 180 808

Mentions légales du site http://www.ouestfraicheur.com:

- Propriétaire du site http://www.ouestfraicheur.com]:

Fauchet-Cholet Christophe,

Saint Cornier des Landes

61800 Tinchebray Bocage

[06 49 98 87 64 , webmaster@ouestfraicheur.com

- Éditeur du site http://www.ouestfraicheur.com :

Fauchet-Cholet Christophe,

Saint Cornier des Landes

61800 Tinchebray Bocage

[06 49 98 87 64 , webmaster@ouestfraicheur.com

- Signes distinctifs :

Le nom de domaine http://www.ouestfraicheur.com appartient à Fauchet-Cholet Christophe.

- Hébergement du site

Le site http://www.ouestfraicheur.com

 est hébergé par :

OVH
140 Quai du Sartel - 59100 ROUBAIX

- Statut administratif et facturation :

Fauchet-Cholet Christophe exerce son activité sous le statut du portage salarial. Il est, à ce titre, adhérent de webportage NODALYS, qui assure la gestion administrative de son activité et dont les coordonnées suivent :

Webportage NODALYS, RCS Salon de Provence : 483 180 808, adresse de facturation : L’Escapade Bat E, Avenue Paul Jullien, 13100 Le Tholonet.

Email : contact@webportage.com Téléphone : 04 42 12 44 44

Les factures seront en conséquence établies au nom de webportage.
Pour plus d'informations cliquez sur webportage.

Important :

Les droits de propriété intellectuelle afférents au site http://www.ouestfraicheur.com appartiennent à Fauchet-Cholet Christophe.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans l’autorisation de Fauchet-Cholet Christophe est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil.